1Éditeur du site
Le site Automalis, accessible à l'adresse https://www.automalis.fr, est édité par :
Alexandre Rozek EI, exerçant sous le nom commercial Automalis.
- Statut : entrepreneur individuel / auto-entrepreneur
- Adresse professionnelle : [à compléter]
- SIREN / SIRET : [en cours d'attribution]
- Email : contact@automalis.fr
- TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts
Automalis propose des prestations d'automatisation, d'intégration d'outils, de création de workflows et d'assistance à la mise en place de systèmes basés sur l'intelligence artificielle pour les professionnels.
2Responsable de la publication
3Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133
- Covina, CA 91723
- États-Unis
- Site web : https://vercel.com
4Nom de domaine
Le nom de domaine automalis.frest réservé et exploité pour l'activité Automalis.
5Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Automalis, incluant notamment les textes, éléments graphiques, noms de services, structures de pages, visuels, logos, contenus éditoriaux et éléments de présentation, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses contenus, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
6Responsabilité
Automalis s'efforce de fournir sur son site des informations fiables et à jour. Toutefois, les informations présentées peuvent évoluer et ne constituent pas un engagement contractuel définitif.
Les prestations, tarifs, délais et modalités indiqués sur le site sont fournis à titre indicatif et peuvent être adaptés selon les besoins, les outils existants et le contexte opérationnel du client.
Automalis ne peut être tenu responsable des dommages indirects, perte de données ou préjudice commercial résultant de l'utilisation du site. La responsabilité d'Automalis est limitée aux dommages directs et ne peut excéder le montant des sommes effectivement payées par l'utilisateur.
7Médiation des litiges
Le site et les services d'Automalis s'adressent exclusivement aux professionnels. La médiation de la consommation prévue à l'article L.616-1 du Code de la consommation ne s'applique pas dans le cadre de cette activité B2B.
En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux présentes mentions légales.
8Juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et sauf disposition légale impérative contraire, les parties s'engagent à porter le litige devant le Tribunal de commerce de Paris.
9Contact
Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter Automalis à l'adresse suivante :