1Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site Automalis.
Le site est édité par Alexandre Rozek, Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Automalis.
Les CGU ne régissent pas les conditions de vente des prestations d'Automalis, qui font l'objet des conditions générales de vente (CGV).
En accédant au site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
2Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet.
Automalis s'efforce de maintenir le site accessible, mais ne garantit pas une disponibilité permanente. Le site peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou problème technique.
3Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Automalis, incluant les textes, éléments graphiques, noms de services, structures de pages, visuels, logos et contenus éditoriaux, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses contenus, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
4Protection pré-contractuelle
Les méthodes, structures, modèles, prompts, workflows génériques, architectures et idées présentés sur le site ou lors d'échanges pré-contractuels restent la propriété exclusive d'Automalis.
Toute reproduction ou exploitation de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans accord écrit préalable d'Automalis, est strictement interdite.
5Responsabilité
Automalis s'efforce de fournir sur son site des informations fiables et à jour. Toutefois, les informations présentées peuvent évoluer et ne constituent pas une offre contractuelle définitive. Les prestations éventuellement commandées sont régies par un devis accepté et les CGV applicables.
Automalis ne garantit ni la disponibilité continue du site, ni l'absence d'erreur ou d'interruption, ni l'adéquation des informations publiées à une situation particulière. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait de ces informations et des décisions prises sur cette base.
Dans les limites autorisées par la loi, Automalis ne peut être tenu responsable des dommages indirects, pertes de données, pertes d'exploitation ou préjudices commerciaux résultant de l'accès ou de l'utilisation du site. Les limitations propres aux prestations sont précisées dans les CGV et le contrat concerné.
6Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Automalis n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.
7Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et sauf disposition légale impérative contraire, les parties s'engagent à porter le litige devant le Tribunal de commerce de Paris.
8Modification des CGU
Automalis se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin de les adapter à l'évolution de son activité, de ses offres ou de la réglementation. Les modifications prennent effet à la date de publication sur le site.
9Contact
Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez contacter Automalis à :