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1Identification
| Prestataire | Alexandre Rozek, Entrepreneur individuel (EI), nom commercial Automalis 142 rue de Rivoli, 75001 Paris, France SIREN 107 937 575 · SIRET 107 937 575 00010 contact@automalis.fr |
|---|---|
| Client professionnel | Nom, forme, adresse, SIREN, représentant et email à renseigner dans le devis signé. |
| Référence et date | Référence du devis, date d'émission, durée de validité et date prévisionnelle de démarrage. |
| TVA | TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts. |
2Périmètre de la prestation
Décrire précisément :
- Le problème traité et l'objectif opérationnel
- Les outils, comptes, données et environnements concernés
- Les workflows, automatisations ou intégrations livrés
- Les livrables, formats et critères de conformité
- Les exclusions explicites et les dépendances client ou tierces
Toute demande hors périmètre fait l'objet d'une validation écrite et peut modifier le prix ou le calendrier.
3Planning, livraison et recette
Indiquer les étapes, les prérequis client, les dates ou délais en jours ouvrés, le mode de livraison et la personne chargée de la recette.
Sauf délai différent indiqué ici, les réserves motivées sont transmises dans les 5 jours ouvrés suivant la livraison. Elles décrivent l'écart constaté par rapport au présent devis.
4Prix et paiement
| Poste | Quantité | Montant HT |
|---|---|---|
| Conception / intégration | À renseigner | À renseigner |
| Maintenance / support | À renseigner | À renseigner |
| Total HT | À renseigner |
Régime de TVA : Franchise en base de TVA. Les factures portent la mention « TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts. ».
Préciser l'acompte, les échéances, le moyen de paiement, la date d'exigibilité et, pour une maintenance, le préavis de résiliation. Les pénalités et l'indemnité de recouvrement prévues par les CGV s'appliquent.
5Données et outils
Lister les données personnelles traitées, les personnes concernées, les finalités, les outils tiers, les transferts éventuels hors EEE et la durée de conservation. Lorsque le client est responsable du traitement, joindre le DPA et l'annexe sécurité adaptés.
Le client confirme disposer des droits nécessaires sur les données et des autorisations pour connecter les outils mentionnés au devis.
6Droits, confidentialité et propriété intellectuelle
Les CGV Automalis s'appliquent au présent devis. Automalis conserve ses méthodes, templates, prompts, structures, workflows génériques, architectures et savoir-faire préexistants.
Après paiement complet, le client bénéficie de la licence prévue au devis et aux CGV pour ses besoins internes. Les références commerciales nécessitent un accord écrit préalable du client.
7Acceptation
La signature ou l'acceptation écrite du présent devis vaut acceptation des CGV Automalis et, lorsque prévu, du DPA et de l'annexe sécurité. En cas de contradiction, les conditions particulières du présent devis prévalent sur les CGV dans leur périmètre.
Signature du client précédée de la mention « Bon pour accord » :